Taxe CO2 : FNE invoque l'esprit du Grenelle

Pour Sébastien Genest, président de France Nature Environnement (FNE), « il est bien trop tôt pour savoir si la décision par laquelle le Conseil constitutionnel a censuré le dispositif de la taxe carbone est une bonne ou une mauvaise nouvelle. Tout dépendra de la réaction du gouvernement et du contenu du nouveau texte qu’il s’est engagé à déposer au Parlement dans 1 mois. Inutile de se réjouir ou de se lamenter trop vite ! Une seule chose est sure : on perd du temps dans la course contre le dérèglement climatique »

Sébastien Genest ajoute : « La décision du Conseil constitutionnel doit donner l’occasion au gouvernement de créer une véritable contribution climat énergie, conforme au vœu des acteurs du Grenelle de l’environnement et non des lobbys qui ne pensent qu’en termes d’exonérations et de chantage à l’emploi ».

Revoir la copie, refaire l’exposé
FNE s’inquiète cependant de la réaction des Français. Pour l'organisation, la taxe carbone était une mesure mal expliquée et mal comprise par beaucoup de citoyens et la décision du Conseil constitutionnel risque de brouiller un peu plus le message : non seulement la mesure est impopulaire mais elle est de plus illégale.

Pour Arnaud Gossement, porte-parole de FNE : « Le gouvernement doit revoir sa copie et refaire son exposé. Il est urgent de mieux expliquer l’urgence et les enjeux de la fiscalité carbone. Il est urgent d’insister, non sur le taux de la taxe mais sur son caractère redistributif et social. Il est urgent de gommer les exonérations pour les plus gros pollueurs pour ne pas alimenter le sentiment d’injustice. »

Taxe CO2 : le gouvernement se remet au travail

Comment donner satisfaction aux exigences d'égalité devant l'impôt réclamées par le Conseil constitutionnel dans sa décision d'annulation de la taxe carbone sans mécontenter tous ceux (en particulier les lobbies économiques) qui pensaient avoir échappé au nouvel impôt ?

Le Conseil constitutionnel a ouvert des pistes
C'est toute la difficulté de la tâche qui attend le gouvernement lancé dans une course de vitesse pour soumettre une nouvelle version du texte d'ici le 20 janvier.  

Concrètement, si la censure des Sages est un rude coup politique pour Nicolas Sarkozy, les attendus de leur décision ouvrent des pistes pour pondre un texte constitutionnellement acceptable.

Car le Conseil constitutionnel ne démolit pas les grandes lignes du dispositif, en particulier le principe d'un prélèvement sur les ménages et les entreprises (17 euros par tonne de CO2 émise).

Le Conseil ne remet pas en cause les reversements aux ménages ni les exonérations partielles appliquées à certaines professions (pêcheurs, agriculteurs) ou à certaines industries, justifiées « par la poursuite d'un intérêt général, telle que la sauvegarde de la compétitivité de secteurs économiques exposés à la concurrence internationale .»

Comment taxer les entreprises polluantes sans les tuer ?
En revanche, les exonérations totales de la taxe ne sont pas conformes au principe d'égalité devant l'impôt, argumente le Conseil.

Ce reproche vise essentiellement les 1 018 entreprises les plus polluantes (sidérurgie, chaux, ciment, tuile et brique, verre) qui produisent 93 % des émissions de CO2 industrielles mais qui, parce qu'elles sont soumises au marché européen des quotas, étaient exonérées totalement de la taxe carbone.

Or, ces quotas sont actuellement gratuits, en dessous d'un certain seuil, et ne seront totalement payants qu'à compter de 2027, explique le Conseil. Il faudrait donc soumettre ces entreprises, non seulement aux quotas européens, mais aussi à la taxe carbone, ce qui représenterait 2,5 milliards d'euros de charges supplémentaires au taux actuel.

Mais la France peut-elle se permettre de taxer, seule, ses entreprises au risque d'encourager les délocalisations ?

Corriger la copie dans l'urgence
La solution pourrait consister à faire semblant : on appliquerait des taux réduits aux entreprises des secteurs concernés ou bien on leur verserait des compensations comme cela se pratique en Suède. L'opération serait neutre pour les entreprises concernées mais l'égalité formelle devant la taxe serait respectée.

"On va reprendre la copie et la corriger sur ce point-là", a indiqué ce matin sur RTL Christine Lagarde, la ministre de l'Economie.

Reste que l'affaire continue de semer le trouble dans la majorité. Les parlementaires UMP ne sont pas très chauds pour débattre de ce dossier en urgence, juste avant les élections régionales.
Certains demandent le report de l'application de la taxe carbone en 2011 en attendant de voir ce que font les autres pays sur cette question.

A lire, la critique libérale de la taxe carbone par Nicolas Baverez (Le Point).

Appareils ménagers, pneus, bâtiments : l'Europe renforce l'efficacité énergétique

Les députés européens viennent d'adopter une série de dispositions pour renforcer l'efficacité énergétique dans plusieurs secteurs : bâtiments, pneus, appareils ménagers.

Ce renforcement est rendu nécessaire par le fait que l'Union européenne, en adoptant son paquet climatique en 2008, s'est engagée à améliorer l'efficacité énergétique des pays membres de 20% d'ici 2020.

Or, les mesures déjà adoptées ne feraient que réaliser une économie d'énergie d'environ 13% d'ici 2020 si elles sont correctement mises en œuvre par les États membres.

Des bâtiments encore plus sobres
Tous les bâtiments construits à partir de la fin de 2020 devront respecter des normes élevées d'économie d'énergie et être alimentés dans une large mesure par les énergies renouvelables.

Les pouvoirs publics devront montrer la voie deux ans plus tôt et une partie du financement de ces changements proviendra du budget de l'UE, stipule l'accord sur la révision de la performance énergétique des bâtiments.

Les bâtiments existants devront, si possible, améliorer leurs performances énergétiques après des rénovations majeures.Lors de la rénovation, les propriétaires seront encouragés à installer des compteurs intelligents et  à remplacer le chauffage, la plomberie l'eau chaude et les systèmes de climatisation par des solutions alternatives à rendement élevé comme les pompes à chaleur.

Etiquetage énergétique des appareils ménagers et autres produits
Les députés européens ont négocié avec la présidence du Conseil une nouvelle présentation de l'étiquetage de l'efficacité énergétique des appareils ménagers et d'autres produits économiseurs d'énergie.

La nouvelle étiquette autorisera des classes supplémentaires (avec "A+++" pour les produits les plus énergétiquement efficaces), mais limitera le nombre total de classes d'énergie à 7.

Désormais, toute publicité de prix ou promotion de l'efficacité énergétique des réfrigérateurs, machines à laver ou des fours devra indiquer la classe énergétique du produit.

Etiquetage de tous les pneus neufs en 2012
A partir de novembre 2012, tous les pneus neufs à la vente dans l'UE seront classés et étiquetés selon le rendement en carburant, l'adhérence sur sol mouillé et les performances de bruit, selon un nouveau règlement européen.

L'étiquetage sera similaire à celui qui est requis pour les appareils ménagers.

Prochaines étapes
Le Parlement a adopté le nouveau règlement sur d'étiquetage des pneumatiques le 25 novembre 2009. Il sera applicable à partir du 1er novembre 2012.

Les textes de compromis sur la révision de l'efficacité énergétique des bâtiments et la directive sur l'étiquetage énergétique doivent encore être formellement approuvés par le Conseil des ministres  avant que le Parlement dans son ensemble donne son approbation finale au début de 2010.

Une fois adoptée et publiée au Journal officiel de l'UE, les États membres auront un an pour adapter leurs législations nationales à la nouvelle réglementation européenne sur l'étiquetage énergétique et deux ans pour l'appliquer les  nouvelles normes d'économies d'énergie aux  bâtiments.

Les oiseaux, témoins du changement climatique

A la demande du ministère de l'Ecologie, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) analyse chaque année le comportement d'espèces indicatrices, qui sont susceptibles de réagir au réchauffement climatique en cours.

L'oie cendrée n'hiverne plus en Espagne
Parmi les résultats actuels, la LPO constate que l'oie cendrée, qui hivernait principalement en Espagne, passe désormais l'hiver en France en grand nombre, ne traversant plus les Pyrénées.

Plus d'un millier de cigognes blanches hivernent actuellement dans le sud et l'ouest de la France, plutôt que de le faire en Afrique tropicale. Des hirondelles essaient, ici et là, de résister aux rigueurs du froid en hivernant dans des zones particulièrement douces, et notamment en Bretagne.

Certains lmigrateurs restent au nord de l'Europe
Certains rapaces migrateurs comme la bondrée apivore ou le busard des roseaux montrent une certaine tendance à partir plus tôt d'Europe que par le passé.
D'une part parce que ils ont fini plus tôt leur reproduction, mais aussi et sans doute, pour anticiper des périodes de sécheresse plus précoces au sud du Sahara.

En revanche, des oiseaux qui avaient l'habitude de passer la mauvaise saison sous nos latitudes ont aujourd'hui tendance à rester plus au nord, autour des mer Baltique et du nord.
C'est le cas de la macreuse noire - un canard marin nichant dans la toundra. Mais aussi de petits passereaux comme l'alouette haussecol, la linotte à bec jaune ou le bruant lapon.

Le risque d'extinctions massives
La LPO souligne qu'elle sera représentée au sommet de Copenhague par les experts de Birdlife International, de France Nature Environnement et du Réseau Action Climat : trois regroupements d'ONG dont elle est membre active.

Avec ses partenaire, la LPO défend notamment "l'impérative nécessité de protéger la biodiversité et les écosystèmes tant leur rôle est crucial dans la régulation du climat. L'arrêt complet de la déforestation et de l'assèchement des zones humides dès 2020 est par conséquent prioritaire."

Or, à la lumière d'études récentes, le réchauffement climatique est montré du doigt dans la disparition d'espèces, notamment les plus spécialisées ; celles qui ont le plus de difficulté à s'adapter à cette hausse rapide de la température.
En Europe, des oiseaux comme le pouillot siffleur, le gobemouche noir ou encore les mésanges nonnette et boréale souffrent visiblement de ces changements.

Pour la LPO , "plus la diversité spécifique d'un milieu s'amenuise plus l'ensemble de la biodiversité est fragilisée face aux bouleversements climatiques. Sa résilience à l'égard de ces agressions est fortement compromise, pouvant conduire, à terme à un véritable collapsus et à des extinctions massives."

La LPO "appelle les dirigeants du monde entier à prendre, enfin, des mesures d'urgence pour enrayer ce qui serait une catastrophe écologique de premier plan, touchant non seulement les oiseaux, mais tout le Vivant. L'Homme compris."

"Mangez Végétarien" demande à Nicolas Sarkozy d'instituer une journée sans viande par semaine

L'association Mangez Végétarien indique sur son site qu'elle demande à Nicolas Sarkozy de mettre en place une journée sans viande hebdomadaire, "à l’exemple de celle adoptée avec succès par la ville de Gand en Belgique."

Changement climatique et bienfaits pour la santé
Pour l'association, "une journée sans viande permettrait à tous les citoyens de prendre part à la lutte contre le réchauffement climatique et de s’habituer à s’alimenter de façon plus saine. Cette démarche à la portée de tous permettrait de profiter des bienfaits de l’alimentation végétarienne, à savoir la réduction des maladies cardio-vasculaires, le diabète de type 2 ou certains cancers."

L'association rend publique cette demande le jour où le chanteur Paul McCartney et Rajendra Pachauri, Président du GIEC et Prix Nobel de la Paix, sont intervenus au Parlement Européen afin de présenter un moyen de lutter contre le réchauffement climatique et proposer une politique alimentaire durable.

 Lors de cette audition intitulée « Moins de viande = Moins de réchauffement », ils ont exhorté les leaders mondiaux à mettre en place une politique alimentaire afin de diminuer la consommation de viande dans le monde.

"En effet, selon un rapport de la FAO (Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture) publié en 2006, la consommation de viande génère 18% des gaz à effet de serre, soit plus que les transports. Notre fourchette est le meilleur moyen de lutter contre le réchauffement climatique !", remarque Mangez Végétarien.

Ce que les Français disent de l'effet de serre

Une étude de l'Ademe montre que les Français perçoivent de mieux en mieux le lien entre les activités humaines et le réchauffement climatique. Et qu'ils sont prêts à modifier certains de leurs comportements.

Le changement climatique coûtera cher à la France et particulièrement au Languedoc-Roussillon

Le rapport d'évaluation des effets du changement climatique sur la France, dont nous avions révélé ici le contenu, a été remis officiellement à Jean-Louis Borloo hier par Paul Verges, le président de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (Onerc).

Les experts qui ont rédigé le document sont parvenus à la conclusion que les coûts annuels liés aux changements climatiques pourraient atteindre plusieurs milliards d’euros par an si aucune mesure d’adaptation n'était prise.

Ces coûts concernent dix secteurs-clés : risques naturels, ressource en eau, biodiversité, santé, infrastructures routières, agriculture, forêt, énergie, tourisme et territoires.

Le Languedoc-Roussillon en première ligne
Particulièrement exposée, la région Languedoc-Roussilllon sera soumise à plusieurs menaces.
La remontée du niveau de la mer y aurait des conséquences économiques très importantes : plusieurs dizaines de milliers de logements et des milliers d'entreprises seraient exposés à un risque de submersion avec un coût de plusieurs dizaines de milliards d’euros.

Le Languedoc-Roussillon sera aussi affecté par des risques croissants d'inondations, de sécheresse, d'incendies de forêts.
Le tourisme estival et la culture de la vigne pâtiront de la hausse des températures.

Un plan d'adaptation en projet
Plusieurs pistes d’adaptation ont été identifiées et permettraient de limiter les impacts négatifs du changement climatique mais elles devront pour l'essentiel être examinées au cas par cas au niveau local.

Un plan national d’adaptation au changement climatique, conformément aux dispositions de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, sera élaboré au plus tard en 2011.
Ce troisième rapport de l’Onerc alimentera la concertation préparatoire à ce plan, qui sera engagée dès la fin 2009.

Commentaire de Jean-Louis Borloo : « Il nous faut redoubler d’efforts pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, ce qui passe par la conclusion d’un accord international à Copenhague et par la mise en œuvre du Grenelle Environnement sur notre territoire. Mais il nous faut aussi bâtir une stratégie de long terme qui seule permettra l’adaptation de notre société au changement climatique, par une action en profondeur dans des secteurs où les décisions d’aujourd’hui engagent fortement l’avenir : transports, bâtiments, aménagement, énergie, sylviculture, agriculture... Tel est l’objectif du « plan national d’adaptation » dont l’élaboration débutera dans les prochaines semaines ».

Languedoc-Roussillon : le recul de la côte pourrrait coûter des dizaines de milliards d'euros

C'est une des prévisions figurant dans un rapport officiel qui évalue les conséquences du réchauffement climatique pour la France.

Le Languedoc-Roussillon a son plan climat

Le Conseil régional Languedoc-Roussillon a adopté hier en séance deux dossiers majeurs : le plan climat et le schèma de développement durable du territoire.

60 actions au menu du plan climat
Le plan climat définit 60 actions relevant des secteurs du bâtiment, du transport, de l’urbanisme et des risques, de l’agriculture et du développement économique.

Parmi les exemples d'actions concrètes engagées par la Région, on signalera :

• le renforcement des missions interurbaine et périurbaine des TER ,
• le développement du réseau hydraulique Aqua Domitia ;
• le soutien au développement de pratiques agricoles peu émettrices de gaz à effet de serre et l'accompagnement du développement des entreprises oeuvrant dans le domaine de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables ;
• l'exemplarité des économies d'énergies dans le patrimoine bâti régional, notamment dans les lycées en cours de construction.

Le schéma régional d'aménagement et de développement durable
Autre dossier important examiné hier, le schéma régional d'aménagement et du développement durable du territoire, qui a fait l'objet d'une longue période de concertation.

Georges Frêche, le président du Conseil régional, en a rappelé les défis majeurs :

• l'accroissement démographique, "une chance pour le Languedoc-Roussillon" ;
• la mobilité : "Dans les vingt prochaines années, il faudra offrir aux habitants et aux visiteurs les moyens de déplacements durables" ;
• l’ouverture méditerranéenne et mondiale : "Il faut construire une région ouverte, vers les régions voisines, vers le sud de l’Europe et la Méditerranée, vers le monde."

La taxe carbone sera perçue dès 2010 : France Nature Environnement approuve

Le ministre du Budget Eric Woerth a annoncé hier que la contribution climat-énergie (dite taxe carbone) figurerait dans la prochaine loi de finances.
Alors que la commission Rocard avait suggéré un niveau de départ de 32 euros la tonne, le gouvernement penche plutôt pour un prix de 15 à 20 euros.
On ignore encore les modalités d'application de cette taxe, en particulier les compensations qui pourraient être appliquées aux ménages les plus modestes où à ceux qui ont besoin d'utiliser leur véhicule à cause de leur lieu de résidence.

Une bonne nouvelle pour FNE
Pour France Nature Environnement (FNE), c’est évidemment une bonne nouvelle.
« Le climat d’hostilité qui commençait à se développer autour de la taxe carbone pouvait faire craindre que la mesure soit repoussée, alors même qu’il est urgent d’agir pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, explique Arnaud Gossement, porte-parole de FNE. Or, à condition évidemment que la CCE soit socialement équitable, ne rien faire serait la pire des alternatives. »

Il poursuit : « L’inaction ne permettra de lutter ni contre la crise environnementale, ni contre la crise énergétique. Sans CCE, la hausse des prix de l’énergie aura lieu sans qu’aucune protection des plus défavorisés ne soit en place… » 

Concernant le prix de la tonne de CO2, FNE estime qu'à 32 € "le signal-prix est suffisant sans pour autant porter atteinte à l’économie et aux ménages. Une taxe entre 14 et 20 euros ne représenterait alors que la moitié des efforts nécessaires."

FNE souhaite simplement que le taux retenu "tienne compte à la fois des impératifs d'efficacité et d'acceptabilité sociale."

Aller plus loin contre le changement climatique
Alors que l’espoir de voir les négociations de Copenhague aboutir à un accord satisfaisant diminue, FNE affirme qu'il est crucial d’agir vite pour contrer la catastrophe environnementale qui se profile.

Pour Arnaud Gossement, « Claude Allègre a beau partir en croisade contre le CCE, prétendant qu’une taxe carbone circonscrite à la France n’aura qu’un impact infime (et utilisant pour cela les modèles du GIEC, qu’il décriait il y a quelques années…), il oublie que la crise climatique ne se résoudra que par une approche en termes de solidarité mondiale que l’immobilisme égoïste entrave. La question n’est pas tant celle de l’impact sur le climat d’un arrêt des émissions en France que celle du réchauffement qui aurait lieu si tous les habitants de la Terre émettait autant que les Français ».