Taxe CO2 : le gouvernement se remet au travail

Comment donner satisfaction aux exigences d'égalité devant l'impôt réclamées par le Conseil constitutionnel dans sa décision d'annulation de la taxe carbone sans mécontenter tous ceux (en particulier les lobbies économiques) qui pensaient avoir échappé au nouvel impôt ?

Le Conseil constitutionnel a ouvert des pistes
C'est toute la difficulté de la tâche qui attend le gouvernement lancé dans une course de vitesse pour soumettre une nouvelle version du texte d'ici le 20 janvier.  

Concrètement, si la censure des Sages est un rude coup politique pour Nicolas Sarkozy, les attendus de leur décision ouvrent des pistes pour pondre un texte constitutionnellement acceptable.

Car le Conseil constitutionnel ne démolit pas les grandes lignes du dispositif, en particulier le principe d'un prélèvement sur les ménages et les entreprises (17 euros par tonne de CO2 émise).

Le Conseil ne remet pas en cause les reversements aux ménages ni les exonérations partielles appliquées à certaines professions (pêcheurs, agriculteurs) ou à certaines industries, justifiées « par la poursuite d'un intérêt général, telle que la sauvegarde de la compétitivité de secteurs économiques exposés à la concurrence internationale .»

Comment taxer les entreprises polluantes sans les tuer ?
En revanche, les exonérations totales de la taxe ne sont pas conformes au principe d'égalité devant l'impôt, argumente le Conseil.

Ce reproche vise essentiellement les 1 018 entreprises les plus polluantes (sidérurgie, chaux, ciment, tuile et brique, verre) qui produisent 93 % des émissions de CO2 industrielles mais qui, parce qu'elles sont soumises au marché européen des quotas, étaient exonérées totalement de la taxe carbone.

Or, ces quotas sont actuellement gratuits, en dessous d'un certain seuil, et ne seront totalement payants qu'à compter de 2027, explique le Conseil. Il faudrait donc soumettre ces entreprises, non seulement aux quotas européens, mais aussi à la taxe carbone, ce qui représenterait 2,5 milliards d'euros de charges supplémentaires au taux actuel.

Mais la France peut-elle se permettre de taxer, seule, ses entreprises au risque d'encourager les délocalisations ?

Corriger la copie dans l'urgence
La solution pourrait consister à faire semblant : on appliquerait des taux réduits aux entreprises des secteurs concernés ou bien on leur verserait des compensations comme cela se pratique en Suède. L'opération serait neutre pour les entreprises concernées mais l'égalité formelle devant la taxe serait respectée.

"On va reprendre la copie et la corriger sur ce point-là", a indiqué ce matin sur RTL Christine Lagarde, la ministre de l'Economie.

Reste que l'affaire continue de semer le trouble dans la majorité. Les parlementaires UMP ne sont pas très chauds pour débattre de ce dossier en urgence, juste avant les élections régionales.
Certains demandent le report de l'application de la taxe carbone en 2011 en attendant de voir ce que font les autres pays sur cette question.

A lire, la critique libérale de la taxe carbone par Nicolas Baverez (Le Point).

Taxe carbone : ça tangue à droite

A droite, la censure de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel fait des vagues.

Le gouvernement démine
Dès hier soir, le gouvernement a cherché à déminer le terrain. Son porte-parole, Luc Chatel, a déclaré que le gouvernement avait pris acte de cette décision et a souhaité que "la France reste à la tête du combat en faveur de l'environnement".

Ce matin, le secrétaire d'Etat à l'Emploi, Laurent Wauquiez, a pris le relais en parlant d'un simple "accident de parcours" qui serait corrigé avec la présentation, le 20 janvier, d'un nouveau texte gouvernemental répondant aux remarques des magistrats.

Critiques au sein de la majorité
Mais des critiques commencent à apparaître au sein de la majorité sur la façon dont ce dossier a été géré.

"Il aurait fallu qu'on en discute avec nos voisins", a ainsi expliqué le président centriste de la commission des finances du Sénat, Jean Arthuis.

"La France a mal préparé l'arrivée de cette taxe carbone. Avant le sommet (sur le réchauffement climatique) de Copenhague, notre pays a cherché à être pionnier en la matière. Encore une fois, la réduction des gaz à effet de serre est un sujet fondamental mais cette question ne peut être réglée qu'à l'échelle supranationale", explique M. Arthuis.

Il ajoute qu'avec le rejet de cette nouvelle taxe, la France va accuser "un manque à gagner supplémentaire de deux milliards d'euros et un déficit public qui va atteindre les 119 milliards d'euros".

Le député UMP du Nord Christian Vanneste s'est réjoui aujourd'hui de cette annulation de la taxe carbone : "Je l'avais dénoncée dès septembre devant le président de la République, parce qu'elle est complexe et défavorise notre activité économique, de manière plus accentuée encore dans les zones frontalières", rappelle-t-il dans un communiqué.

"L'échec de Copenhague, l'opposition à la mise en oeuvre d'une taxe carbone à la frontière, le risque de voir maintenant s'étendre cette taxe à la production d'électricité, notamment nucléaire, devraient nous y faire définitivement renoncer", ajoute-t-il.

Taxe carbone : FNE, Verts, les écolos partagés

Environnementalistes ou politiques, les écolos réagissent un peu différemment à l'annulation de la taxe carbone décidée hier soir par le Conseil constitutionnel.

La fédération France Nature Environnement (FNE) n'est pas surprise par l'annulation du texte mais s'inquiète pour l'avenir de la lutte contre le changement climatique.

C'était prévisible pour FNE
Son porte-parole, Arnaud Gossement, juge que cette annulation "était prévisible" dans la mesure où les exonérations prévues "portaient atteinte au principe d'égalité".

Il explique : "Plus on multiplie les exemptions, plus on fragilise une mesure fiscale. Il n'y avait aucune raison valable de sortir l'électricité du dispositif et notamment les centrales thermiques", exonérées de taxe alors qu'elles sont très émettrices de CO2, notamment pour celles qui fonctionnent au charbon.

Pour l'avenir, FNE estime que "la taxe carbone est clairement à l'agonie : le gouvernement aura du mal à reprendre une décision impopulaire après la décision du Conseil constitutionnel et alors que se présentent des échéances électorales." 

Venant après l'échec de la conférence de Copenhague, FNE estime que cette annulation est un "très mauvais coup" dans la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre.

Les Verts ne boudent pas leur plaisir
En pleine campagne pour les élections régionales, les Verts ne boudent pas leur plaisir. Dès hier soir, ils ont salué la censure des juges en des termes choisis : "Le Conseil constitutionnel a confirmé la fumisterie de la taxe carbone version Sarkozy".

Et de poursuivre : "Tarabiscotée, inefficace et inégalitaire, la taxe carbone allait à l'encontre de ce que pourrait être une fiscalité écologique juste. Sarkozy a beau se faire passer pour le hérault de l'écologie, il n'est pas à la hauteur de l'urgence. Son attitude brouillonne et narcissique, tant lors du sommet de Copenhague que dans la conception de la taxe carbone, le prouve, hélas".

Les Verts souhaitent une "contribution climat énergie" de laquelle "aucun secteur de l'économie ne doit être exonéré" mais épargnant "les ménages, surtout les plus fragiles".

Agriculture et changement climatique : le Cirad fait le tour de la question avec 14 fiches thématiques

Comment l'agriculture mondiale va-t-elle affronter le changement climatique dont elle est une cause majeure (élevage, déforestation, agrocarburants) mais aussi une des principales victimes (sécheresses, accès à l'eau, désertification) ?

Le défi de la sécurité alimentaire
Devant le risque de raréfaction des ressources, le défi principal est d’assurer la sécurité alimentaire des populations les plus pauvres, estime le Cirad dans un dossier qu'il vient de publier sur cette question.

Les chercheurs du Cirad estiment qu'il ne faut pas limiter la réflexion aux enjeux traditionnels de la recherche pour le développement, ni se contenter de proposer simplement des technologies de production plus performantes, comme celles de la révolution verte, ou bien doublement verte, dans l’objectif d’une intensification écologique.

Le transfert de technologie et un appui économique du « Nord » vers le « Sud » seront non seulement insuffisants mais tout simplement peu pertinents.
En effet, les bouleversements attendus sont véritablement planétaires, radicaux et obligent à reconsidérer la manière de faire de la recherche pour le développement.
Le Cirad, avec son réseau mondial de partenaires sur plus de 90 pays relève ce défi.

Dans ce dossier, l'établissement présente ses approches et les projets dans lesquels il est engagé au travers de 14 fiches thématiques :

• adaptation des plantes cultivées
• amélioration génétique des plantes et gestion de l’agrobiodiversité
• caractérisation des services environnementaux et indicateurs de fonctionnement des écosystèmes
• évaluation environnementale globale des produits agricoles et alimentaires d'origine tropicale
• changement climatique et maladies animales émergentes
• changement climatique et santé végétale
• adaptation des systèmes de culture irrigués
• adaptation des systèmes d’agriculture-élevage
• élevage et changement climatique
• biomasse-énergie
• changement climatique et sécurité alimentaire
• paiements pour services environnementaux
• changement climatique et renforcement des capacités nationales et locales
• négociations internationales et politiques nationales climatiques.

Les oiseaux, témoins du changement climatique

A la demande du ministère de l'Ecologie, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) analyse chaque année le comportement d'espèces indicatrices, qui sont susceptibles de réagir au réchauffement climatique en cours.

L'oie cendrée n'hiverne plus en Espagne
Parmi les résultats actuels, la LPO constate que l'oie cendrée, qui hivernait principalement en Espagne, passe désormais l'hiver en France en grand nombre, ne traversant plus les Pyrénées.

Plus d'un millier de cigognes blanches hivernent actuellement dans le sud et l'ouest de la France, plutôt que de le faire en Afrique tropicale. Des hirondelles essaient, ici et là, de résister aux rigueurs du froid en hivernant dans des zones particulièrement douces, et notamment en Bretagne.

Certains lmigrateurs restent au nord de l'Europe
Certains rapaces migrateurs comme la bondrée apivore ou le busard des roseaux montrent une certaine tendance à partir plus tôt d'Europe que par le passé.
D'une part parce que ils ont fini plus tôt leur reproduction, mais aussi et sans doute, pour anticiper des périodes de sécheresse plus précoces au sud du Sahara.

En revanche, des oiseaux qui avaient l'habitude de passer la mauvaise saison sous nos latitudes ont aujourd'hui tendance à rester plus au nord, autour des mer Baltique et du nord.
C'est le cas de la macreuse noire - un canard marin nichant dans la toundra. Mais aussi de petits passereaux comme l'alouette haussecol, la linotte à bec jaune ou le bruant lapon.

Le risque d'extinctions massives
La LPO souligne qu'elle sera représentée au sommet de Copenhague par les experts de Birdlife International, de France Nature Environnement et du Réseau Action Climat : trois regroupements d'ONG dont elle est membre active.

Avec ses partenaire, la LPO défend notamment "l'impérative nécessité de protéger la biodiversité et les écosystèmes tant leur rôle est crucial dans la régulation du climat. L'arrêt complet de la déforestation et de l'assèchement des zones humides dès 2020 est par conséquent prioritaire."

Or, à la lumière d'études récentes, le réchauffement climatique est montré du doigt dans la disparition d'espèces, notamment les plus spécialisées ; celles qui ont le plus de difficulté à s'adapter à cette hausse rapide de la température.
En Europe, des oiseaux comme le pouillot siffleur, le gobemouche noir ou encore les mésanges nonnette et boréale souffrent visiblement de ces changements.

Pour la LPO , "plus la diversité spécifique d'un milieu s'amenuise plus l'ensemble de la biodiversité est fragilisée face aux bouleversements climatiques. Sa résilience à l'égard de ces agressions est fortement compromise, pouvant conduire, à terme à un véritable collapsus et à des extinctions massives."

La LPO "appelle les dirigeants du monde entier à prendre, enfin, des mesures d'urgence pour enrayer ce qui serait une catastrophe écologique de premier plan, touchant non seulement les oiseaux, mais tout le Vivant. L'Homme compris."

Ce que les Français disent de l'effet de serre

Une étude de l'Ademe montre que les Français perçoivent de mieux en mieux le lien entre les activités humaines et le réchauffement climatique. Et qu'ils sont prêts à modifier certains de leurs comportements.

Recherche agronomique et changement climatique : l'Europe dialogue avec le Sud

Dans le cadre de sa stratégie européenne géo-scientifique, le Cirad et ses partenaires organisent les 16-17 décembre 2009 à  Bruxelles, une conférence internationale intitulée « Dialogue entre l'Europe et ses partenaires du Sud sur la recherche agricole et le changement climatique ».

Maintenir la sécurité alimentaire au Nord comme au Sud
Le changement climatique affecte déjà l'agriculture que ce soient par les variations de production de plus en plus importantes dans les récoltes, l'adaptation de nouvelles espèces de plantes, la réapparition de parasites et de maladies animales, la rareté des ressources en eau ou l'expansion des zones salines.

Or l'agriculture peut jouer un  rôle crucial dans la réduction de la pauvreté et de la faim et dans le maintien de la sécurité alimentaire dans les régions du Sud. Et une crise alimentaire majeure qui se déclencherait dans ces régions aurait un impact direct en Europe.

Aussi tous les acteurs s’accordent-ils pour appréhender de façon globale les conséquences du changement climatique sur l'agriculture. Les programmes de recherche agricole ne doivent par être coordonnés seulement entre pays européens mais en concertation avec les régions du Sud.

La conférence de Bruxelles se donne pour objectif de faciliter et initier la coordination des programmes de recherche agricole face au changement climatique pour le bénéfice mutuel de l'Europe et de ses partenaires du Sud.
Elle a été enregistrée comme contribution majeure au processus du  COP15, la conférence des Nations Unies sur le changement climatique de Copenhague.

La conférence de Bruxelles
La conférence internationale de Bruxelles abordera trois thèmes :

• Quels sont les défis et pourquoi un dialogue entre l'Europe et ses partenaires du Sud est-il nécessaire ?
• Une cartographie des programmes de recherche en agriculture liés au changement climatique en Europe et dans les pays du Sud.
• Les  priorités pour le futur : priorités de recherche et les mécanismes à mettre en place pour réduire l'impact du changement climatique sur le secteur agricole ? Que pourrait être un « agenda » d'un programme commun européen dans ce domaine ?

Sont attendus 120 décideurs et experts de la recherche dans les domaines de l'agriculture, de la recherche et de la coopération internationale, des membres de ERA-ARD, SCAR, EIARD et des partenaires des pays du Sud. 

La Région Midi-Pyrénées adopte son 2e Plan climat

Le conseil régional Midi-Pyrénées a adopté hier les orientations de son 2e Plan climat ainsi qu'un Memorandum pour Copenhague.

A l'cccasion de ce débat, Martin Malvy, le président (PS) du conseil régional, a rappelé l'engagement de longue date de la collectivité en faveur d'une politique environnementale.

Approbation en 2007 de l'Agenda 21 régional engagé en 2003, qui fait de Midi-Pyrénées la première Région de France reconnue à ce titre par le ministère, dispositifs régionaux pour tous les secteurs d’activités émetteurs de CO2, doublement du nombre de voyages en TER, remise à neuf de 500 km de voies ferrées, construction de lycées économes en énergie, aides à l'installation de 15 000 chauffe-eau solaire.

Une action qui s'est traduite par la réduction de 32 000 tonnes d'émissions de CO2.

Un Mémorandum pour Copenhague
L’assemblée régionale a par ailleurs voté un Memorandum pour le Sommet de Copenhague qui réaffirme l’importance de l’action des collectivités territoriales dans la lutte contre le réchauffement climatique.

Martin Malvy a aussi annoncé la tenue à la mi-2010 en Midi-Pyrénées des 1ères Assises décentralisées de Copenhague, «coup d’envoi de la concertation proposée à tous les acteurs régionaux engagés dans la lutte contre le réchauffement climatique pour amplifier notre action à travers un Pacte de Midi-Pyrénées pour le climat. »

La Région veut créer un Centre régional de ressources et négocie avec la Commission européenne pour être identifiée au niveau de l’Union comme structure de soutien aux villes de Midi-Pyrénées.

Le changement climatique coûtera cher à la France et particulièrement au Languedoc-Roussillon

Le rapport d'évaluation des effets du changement climatique sur la France, dont nous avions révélé ici le contenu, a été remis officiellement à Jean-Louis Borloo hier par Paul Verges, le président de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (Onerc).

Les experts qui ont rédigé le document sont parvenus à la conclusion que les coûts annuels liés aux changements climatiques pourraient atteindre plusieurs milliards d’euros par an si aucune mesure d’adaptation n'était prise.

Ces coûts concernent dix secteurs-clés : risques naturels, ressource en eau, biodiversité, santé, infrastructures routières, agriculture, forêt, énergie, tourisme et territoires.

Le Languedoc-Roussillon en première ligne
Particulièrement exposée, la région Languedoc-Roussilllon sera soumise à plusieurs menaces.
La remontée du niveau de la mer y aurait des conséquences économiques très importantes : plusieurs dizaines de milliers de logements et des milliers d'entreprises seraient exposés à un risque de submersion avec un coût de plusieurs dizaines de milliards d’euros.

Le Languedoc-Roussillon sera aussi affecté par des risques croissants d'inondations, de sécheresse, d'incendies de forêts.
Le tourisme estival et la culture de la vigne pâtiront de la hausse des températures.

Un plan d'adaptation en projet
Plusieurs pistes d’adaptation ont été identifiées et permettraient de limiter les impacts négatifs du changement climatique mais elles devront pour l'essentiel être examinées au cas par cas au niveau local.

Un plan national d’adaptation au changement climatique, conformément aux dispositions de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, sera élaboré au plus tard en 2011.
Ce troisième rapport de l’Onerc alimentera la concertation préparatoire à ce plan, qui sera engagée dès la fin 2009.

Commentaire de Jean-Louis Borloo : « Il nous faut redoubler d’efforts pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, ce qui passe par la conclusion d’un accord international à Copenhague et par la mise en œuvre du Grenelle Environnement sur notre territoire. Mais il nous faut aussi bâtir une stratégie de long terme qui seule permettra l’adaptation de notre société au changement climatique, par une action en profondeur dans des secteurs où les décisions d’aujourd’hui engagent fortement l’avenir : transports, bâtiments, aménagement, énergie, sylviculture, agriculture... Tel est l’objectif du « plan national d’adaptation » dont l’élaboration débutera dans les prochaines semaines ».

Agropolis International lance une étude sur la sécurité alimentaire en Méditerranée en 2030

Quelles seront les conséquences du changement climatique sur la sécurité alimentaire en Méditerranée dans les vingt prochaines années ?

A l’initiative du Comité Scientifique et Technique d’Agropolis International, une étude prospective « Sécurité alimentaire en Méditerranée - aspects qualitatifs et quantitatifs – à l’horizon 2030 /SAMAQQ » a été lancée pour identifier des priorités en matière de recherche, d’enseignement supérieur et de partenariats stratégiques au plan économique comme au plan culturel.

S’appuyant sur les travaux réalisés par le CIHEAM lors de l’étude Mediterra (2006-2008), comme sur ceux de l’IPEMED (Institut de prospective économique pour la Méditerranée) l’étude s’intéresse particulièrement aux conséquences du changement global sur tous les systèmes de production agricole du pourtour méditerranéen.

Quatre scénarios examinés
Elle prévoit ainsi de croiser les quatre scénarios d’évolution de la Méditerranée issus de Mediterra avec deux hypothèses de changement global, l’un, progressif et de faible ampleur, l’autre, plus brutal et de forte intensité. Les conséquences seront analysées pour tous les paramètres de la production et des échanges des ressources alimentaires dans la région.

Dans un second temps les synthèses seront effectuées en considérant successivement des scénarios équiprobables et des scénarios souhaitables.

Une étude de douze à dix-huit mois
Prévue sur une durée de douze à dix huit mois (octobre 2009- fin 2010), elle est coordonnée par un groupe d’experts spécialisés dans les principales disciplines (productions agricoles, écosystèmes, industries agricoles et alimentaires, échanges internationaux).
Elle est appuyée, sur le plan méthodologique par Futuribles (bureau d’études) avec le soutien d’Agropolis Fondation. Ce soutien permet d’associer, aux travaux, six experts des pays du Sud et de l’Est de la Méditerranée.

Une des originalités de l’étude est qu’elle s’appuie sur la mobilisation de douze étudiants de Montpellier SupAgro (spécialisation APIMET/ Amélioration des Plantes et Ingénierie végétale Méditerranéennes Et Tropicales) ; les étudiants participeront aux travaux et seront ensuite chargés de présenter une synthèse sous la forme d’un poster à l’occasion de la GCARD (Conférence Mondiale sur la recherche Agricole pour le Développement/Global Conference on Agricultural Research for Development, mars 2010, Montpellier).

En savoir plus : Comité Scientifique et Technique d’Agropolis International